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Affichage des articles du décembre, 2017
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"En fait de meuble, possession vaut titre" Que faut-il savoir? Primo , il convient d'appréhender la notion de meuble; Deuzio , celle de possession ; Tertio , le sens de titre ;  D'entrée en matière, l'on peut d'ors et déjà s’interroger sur la cause, l’intérêt et la finalité de cette maxime.  En effet, semblerait-il que la cause de cette dernière ne s'éloigne pas de la règle classique,  « res mobilis res vilis »;  le postulat d'après lequel les biens meubles ont moins de valeur que les immeubles. D'après cette idée constante, l'immeuble est le bien précieux, productif de revenus alors que le meuble a une valeur moindre et est périssable ; d'où la protection de celui là. Venant à la finalité, on peut dire qu'il s'agit du sens même de cette  maxime ; elle est double : la fonction d 'acquisition de la propriété et la fonction probatoire. L'intérêt étant la protection des tiers acquéreurs  et la sécurisa...